Fonds Seigneurie de Baie-du-Febvre

F254          SEIGNEURIE DE BAIE-DU-FEBVRE. — [1606?], 1708-1868. — 30 cm de documents textuels. — 22 documents cartographiques.

Notice historique :

La seigneurie de Baie-du-Febvre fut octroyée en 1683 à Jacques Lefeb­vre, riche habitant de Trois-Rivières. Lors de son décès survenu en 1720, la seigneurie se divise entre ses héritiers et se fractionne en plusieurs parts qui varieront avec le temps et les différents propriétaires.

Entre 1793 et 1808 Jean-Baptiste Lozeau, marchand de Nicolet, se porte acquéreur de la part la plus importante de la seigneurie, soit près de la moitié de la superficie totale. En plus d’être le seigneur dominant à Baie-du-Febvre, Jean-Baptiste Lozeau possède le tiers de la seigneurie de Nicolet ainsi que des parts importantes des seigneuries de Godefroy, Roquetaillade et Courval.

Sur les documents légaux les titres de Jean-Baptiste Lozeau sont : écuyer, seigneur et propriétaire de la plus grande partie des fiefs et seigneurie Saint-Antoine de La Baie du Febvre et Godefroy, de la totalité du fief et seigneurie de Roquetaillade, de 18 arpents de front démembrés de la seigneurie de Nicolet et d’une petite partie de la seigneurie Courval.

À son décès en 1822, il lègue ses propriétés à ses deux filles, Marie-Josephte-Émélie et Louise.

Références :

Joseph-Elzéar Bellemare. Histoire de la Baie-Saint-Antoine dite Baie-du-Febvre, 1683-1911. Montréal, La Patrie, 1911, 664 p.; Histoire de Nicolet, 1669-1924. Arthabaska, Impr. d’Arthabaska Inc., 1924, 410 p.

Historique de la conservation :

Ce fonds a été donné à la fabrique de Baie-du-Febvre en 1908 par Charles Beaubien, héritier de Marie-Josephte-Émélie Lozeau. C’est possiblement Elzéar Bellemare qui en a fait don aux Archives du Séminaire de Nicolet mais on en ignore la date. Peut-être a-t-il été versé en même temps que les papiers de la succession de Elzéar Bellemare en 1924.

Portée et contenu :

Ce fonds, connu aussi sous le nom Seigneurie Lozeau, est composé de plus de 450  documents, surtout notariés, concernant les parts seigneuriales acquises par Jean-Baptiste Lozeau puis gérées par son épouse Marie-Angèle Triganne Laflèche, son frère Joseph Lozeau et enfin ses filles.

Notes :

Ces documents ont été classés par ordre chronologique et reliés en trois volumes par l’abbé Elzéar Bellemare.

Ce fonds n’a pas de cadre de classement parce que les documents étaient déjà numérotés et placés par ordre chronologique.

Le premier et le deuxième des trois registres ont été défaits mais les documents sont restés dans leur ordre chronologique. Ces registres s’intitulaient Archives de la seigneurie Lozeau volume 1-2-3.

Les documents qui composaient le registre 1 sont maintenant sous les cotes F254/A1/1-4. Les documents qui composaient le registre 2 sont maintenant sous les cotes F254/A2/1-5. Les documents qui composaient le registre 3 sont maintenant sous les cotes F254/A3/1/1-120.

Sept documents sont en anglais.

Fonds complémentaires : F046  Antonio Élie

                                        F347  Famille Jean-Baptiste Lozeau

                                        F321  Fabrique Saint-Antoine (Baie-du-Febvre)

F254/A1/1/1  Vue et style du châtelet de Paris à l’usage et commodité des disciples de Saint Yves, troisième édition revue, corrigée et augmentée par l’auteur. — [1606?].

  

F254/A1/1/1A  Document incomplet et non-identifié qui concerne le fief Godefroy. — [16??].

  

F254/A1/1/2  Titre du fief connu sous le nom de fief Godefroy (1638). — 1723.

  

F254/A1/1/3  Titre du fief de Roquetaillade (1675). — 1807.

 

F254/A1/1/4  Arpentage du fief Godefroy. — 1708.

 

F254/A1/1/5  Vente par Jean-Baptiste Poulin de Courval à Jean-Baptiste Jutras d’une concession de terre en la seigneurie de Nicolet. — 1716.

 

F254/A1/1/6  Foi et hommage et dénombrement des fiefs Godefroy et Roquetaillade. — 1723.

 

F254/A1/1/7  Aveu et dénombrement des fiefs Godefroy et Roquetaillade. — 1723.

F254/A1/1/8  Différent entre Marie Beaudry veuve de Jacques Lefebvre et les tenanciers du fief Saint-Antoine sur l’étendue de la commune. — 1724.

F254/A1/1/9  Ordonnance de Michel Bégon pour les fossés et clôtures mitoyens. — 1724.

 

F254/A1/1/10  Ordonnance de Michel Bégon pour les clôtures mitoyennes. — 1725.

 

F254/A1/1/11  Concession par Marie Beaudry veuve de Jacques Lefebvre à Marie Lefebvre et à ses autres enfants. — 1726.

 

F254/A1/1/12  Ratification du contrat de mariage entre Jean-Baptiste Lemire et Catherine Pinard. — 1731.

 

F254/A1/1/13  Notes des actes de partage entre les héritiers de Jean de Godefroy. — 1732.

 

F254/A1/1/14  Ordonnance de René Godefroy de Tonnancour pour les ponts au dessus des Trois‑Rivières. — 1732.

 

F254/A1/1/15  Sur les clôtures devant la commune. — 1735.

 

F254/A1/1/16  Donation par Antoine Lemire et Marie Jutras à Catherine Jutras et Jean-Baptiste Lemire. — 1736.

 

F254/A1/1/17  Ordonnance de Godefroy de Tonnancour. — 1737.

 

F254/A1/1/18  Requête de Louis Lefebvre au commissaire de la marine Michel de la Roullière. — 1737.

 

F254/A1/1/19  Ordonnance de Michel de la Roullière commissaire de la marine. — 1737.

 

F254/A1/1/20  Donation entre René Lefebvre et Louis Lefebvre. — 1737.

 

F254/A1/1/21  Partage entre René Lefebvre et Louis Lefebvre. — 1737.

 

F254/A1/1/22  Contredits aux répliques signifiées le 7 avril 1737. — 1737.

 

F254/A1/1/23  Requête des filles mineures de Jacques Godefroy et Marguerite Ameau veuve de René Godefroy. — 1739.

 

F254/A1/1/24  Donation par Louis Lefebvre Désilets à Joseph-Marie Lefebvre Beaulac. — 1745.

F254/A1/1/25  État des concessionnaires échus à Joseph Lefebvre Beaulac. — 1745.

 

F254/A1/1/26  État des tenanciers échus à René Lefebvre. — 1745.

 

F254/A1/2/27  Concession par Louis Lefebvre Désilets à Jean-Baptiste Lefebvre Descôteaux. — 1749.

 

F254/A1/2/28  Concession par Gabrielle Foucault veuve de René Lefebvre à François Laforest. — 1749.

 

F254/A1/2/29  Requête de Louis Lefebvre auprès du lieutenant général de la juridiction royale des Trois-Rivières au sujet de la commune. — 1750.

 

F254/A1/2/30  Concession par Louis Lefebvre Désilets à Jean Douillet employé aux Forges Saint-Maurice d’une terre située à La Baie. — 1751.

 

F254/A1/2/31  Résillement d’un acte de donation par François Vertefeuille et Marie-Marguerite Dupuy à Joseph Lampron Lacharité et Marie Vertefeuille. — 1752.

 

F254/A1/2/32  Partage entre Charlotte et Catherine Godefroy de Vieux Pont. — 1752.

 

F254/A1/2/33  Vente par François Duvivier à Joseph Florent d’une terre située dans la seigneurie Godefroy. — 1753.

F254/A1/2/34  Concession par Charlotte Leboulanger veuve de Jean-Baptiste Duplessis à François Rochereau Duvivier d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1753.

 

F254/A1/2/35  Concession par René Boucher sieur de Montbrun et Madeleine Godefroy de Saint-Paul à Marie-Anne Godefroy de Saint-Paul d’une terre située dans la seigneurie Godefroy. — 1755.

 

F254/A1/2/36  Vente par Marie-Jeanne Lefebvre veuve de Jean-Baptiste Bellefeuille à Louis Désilets de sa part et droit du moulin de La Baie. — 1756.

 

F254/A1/2/37  Vente par Joseph Houle et Geneviève Descôteaux à Basile Lefebvre Beaulac d’une terre située dans le fief de La Baie. — 1756.

 

F254/A1/2/37A  Vente par Joseph Houle et Geneviève Descôteaux à Basile Lefebvre Beaulac d’une terre située dans le fief de La Baie. — 1756.

 

F254/A1/2/38  Vente par Pierre Tessier à Pierre Lemire d’une terre située à Nicolet. — 1757.

 

F254/A1/2/39  Vente par Jacques Mouchard et Marie-Joseph Dufaux Lamarche à Élie Gauthier d’une terre située au fief de Tonnancour. — 1757.

 

F254/A1/2/40  Vente par Joseph Lefebvre à Louis Manseau fils d’une terre située à La Baie. — 1757.

 

F254/A1/2/41  Concession par Joseph Lefebvre à Gabriel Allard. — 1758.

 

F254/A1/2/42  Document non-identifié et incomplet.

 

F254/A1/2/43  Vente par Joseph Perron et Gabrielle Gauthier à Joseph Robidas. — 1764.

 

F254/A1/2/44  Vente par Joseph Lefebvre à Antoine Lefebvre Descôteaux et Geneviève Benoit. — 1764.

 

F254/A1/2/45  Vente par Claude LeProust et Charlotte Godefroy de Vieux Pont à Louis Désilets fils. — 1764.

 

F254/A1/2/46  Appel de Désilets contre Descôteaux. — 1764.

 

F254/A1/2/47  Reddition de comptes aux héritiers Beaulac. — 1765.

 

F254/A1/2/48  Contrat de mariage entre Pierre Lemire et Josette Vacher Lacerte. — 1765.

 

F254/A1/2/49  Transaction entre Jacques Lefebvre et David Guignard. — 1765.

 

F254/A1/2/50  Concession par Joseph Lefebvre à David Guignard. — 1765.

 

F254/A1/2/51A  Reconnaissance de vente par Antoine Descôteaux et Geneviève Benoit à René Guay. — 1765.

F254/A1/2/51  Échange entre Joseph Hyacinthe, chirurgien et François Hamel. — 1766.

 

F254/A1/2/52  Échange entre Basile Lacharité, Madeleine Lemire, Antoine Lemire, Louis Lemire et Jean-François Lemire. — 1766.

 

F254/A1/2/53  Concession par Claude Poulin Cressé à Jean-Baptiste Robert et Nathalie Orion. — 1767.

 

F254/A1/2/54  Vente par Jean-Baptiste Marot et Marie-Amable Dubois à Jean-Baptiste Constensinaut. — 1767.

 

F254/A1/2/55  Vente par Michel Desmarais à Claude Cécile d’une terre située à la banlieue de Trois‑Rivières. — 1767.

 

F254/A1/2/56  Vente par Jean-Baptiste Joubert et Marie-Joseph Lefebvre et Louis-Marie Labrière et Marie Lefebvre à Joseph Lefebvre. — 1768.

 

F254/A1/2/57  Vente par Michel Fafard Longval fils à Louis Désilets fils. — 1768.

 

F254/A1/2/58  Donation par Joseph Fleurent Clair à Joseph Désilets fils de Louis. — 1768.

 

F254/A1/2/59A  Donation par Joseph Fleurent aux enfants de Louis Désilets. — 1769.

 

F254/A1/2/59  Vente par François Vertefeuille et Suzanne Arcouette à Joseph Triganne Laflèche. — 1768.

 

F254/A1/2/60  Concession par Emery Jarry représentant la succession de Madeleine Duplessis à Jean Leprince d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1769.

 

F254/A1/2/61  Vente par Joseph Lefebvre seigneur principal de La Baie et Marie-Joseph Montplaisir à Joseph Despins d’un moulin à eau situé à la rivière Proulx. — 1769.

 

F254/A1/2/62  Concession par Joseph Godefroy seigneur de Tonnancour et Emery Jarry représentant la succession de Madeleine Duplessis à Joseph Thimothé Acadien résident au petit village. — 1770.

 

F254/A1/2/63  Vente par les  héritiers Lemire à Joseph Lefebvre Beaulac de leur part du moulin à vent. — 1770.

 

F254/A1/2/64  Concession par Emery Jarry représentant la succession de Madeleine Duplessis à Michel Richard Acadien résident au fief Godefroy. — 1770.

 

F254/A1/2/65  Concession par Emery Jarry représentant la succession de Madeleine Duplessis à Pierre Landry Acadien d’une terre située au fief Godefroy. — 1770.

 

F254/A1/2/66  Concession par Emery Jarry représentant la succession de Madeleine Duplessis à Alexis Thibodeau Acadien d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1770.

 

F254/A1/2/67  Concession par Emery Jarry représentant la succession de Madeleine Duplessis à Joseph, Charles et David Béliveau d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1770.

 

F254/A1/2/68  Vente par Joseph Gervais et Catherine Piché à Étienne Barbeau fils d’une terre située dans la seigneurie de La Baie. — 1770.

 

F254/A1/2/69  Procès-verbal des lignes de séparation des seigneuries de Nicolet et de La Baie à la requête du sieur Cressé et de Joseph Lefebvre. — 1771.

 

F254/A1/2/70  Vente par Jacques Gadois Mauger fils et Thérèse Dubuisson pour Thérèse Godefroy veuve Dubuisson à Claude LeProust d’une part dans le fief Vieux Pont. — 1771.

 

F254/A1/2/71  Vente par Joseph Gervais et Catherine Piché habitant du Pays-Brûlé de La Baie à Étienne Barbeau d’une terre située au Pays-Brûlé. — 1772.

 

F254/A1/2/72  Vente par Jean-François Lemire co-seigneur de La Baie à Baptiste Benoit de ses droits dans le bois du Lac Saint-Pierre. — 1772.

 

F254/A1/2/73  Vente par Jean-Baptiste Benoit pour Marie Guay à François Manseau. — 1772.

 

F254/A1/2/74  Vente par Daniel Raymond et Françoise Robert à Joseph Triganne Laflèche. — 1773.

 

F254/A1/2/75  Opposition à une vente de terre par Pierre Lemire et Joseph Beaulac. — 1773.

 

F254/A1/2/76  Vente par Baptiste Beausoleil et Marie-Anne Foucault à Joseph Foucault Lemire. — 1774.

 

F254/A1/2/77  Vente par Joseph Godefroy Normandville et Élisabeth Vincelot à Jean Drouet Richerville seigneur en partie des fiefs Godefroy et Roquetaillade d’une terre située dans le fief Roquetaillade. — 1775.

 

F254/A1/2/78  Vente par Joseph Houde et Geneviève Descôteaux à Joseph Houde fils d’une terre située à La Baie. — 1775.

 

F254/A1/2/79  Échanges entre Claude Lacharité et Ursule Lamarche et Joseph Désilets fils. — 1776.

 

F254/A1/2/79A  Échange entre Claude Lacharité et Ursule Lamarche et Joseph Désilets fils. — 1776.

 

F254/A1/3/80  Concession par Joseph Grandmont à Charles Guay. — 1776.

 

F254/A1/3/81  Cour des plaidoyers, René Guay contre Louis-Marie Brassard. — [1776].

 

F254/A1/3/82  Échange entre René Guay et Élisabeth Manseau d’une part et Louis-Marie Brassard. — 1776.

 

F254/A1/3/83  Échange entre René Guay d’une part et Antoine Descôteaux et Geneviève Benoit. — 1777.

 

F254/A1/3/84  Concession par Jean Richerville à Jean-Baptiste Poirier Acadien d’une terre située dans le fief Roquetaillade. — 1778.

 

F254/A1/3/85  Vente par Joseph Côté et Jeanne Houde à Pierre Lafond d’une terre située au Pays‑Brûlé de La Baie. — 1777.

 

F254/A1/3/86  Partage aux mineurs de feu Daniel Raymond. — 1778.

 

F254/A1/3/87  Cession par François Cloutier à Jean-Baptiste et Étienne Faucher Châteauvert. — 1779.

 

F254/A1/3/88  Transaction de 1737 entre les co-héritiers du fief de La Baie. — 1779.

 

F254/A1/3/89  Donation par la veuve Filiau Parmentier et ses enfants à Paul Parmentier. — 1780.

 

F254/A1/3/90  Vente par Jean-Charles Orion et Angélique Gauthier à Joseph Triganne Laflèche d’une terre située à Nicolet. — 1780.

 

F254/A1/3/91  Donation par Marguerite Godefroy de Vieux Pont veuve de Jean-Marie de Kerrigou sieur de Fily à Louis-Joseph LeProust de ses droits et prétentions dans le fief Roquetaillade. — 1781.

 

F254/A1/3/92  Cour des plaidoyers, Michel Cressé contre François Despins et René Guay. — 1781.

 

F254/A1/3/93  Concession par Joseph Godefroy de Tonnancour et Jean Drouet de Richerville à Maurice [?] d’une terre située dans le fief Roquetaillade. — 1781.

 

F254/A1/3/94  Vente par Joseph Triganne Laflèche à Jean-Baptiste Robert d’une terre située à Nicolet. — 1781.

 

F254/A1/3/95  Échange entre Louis Proulx et Jean-Baptiste Guillot et Catherine Burel. — 1782.

F254/A1/3/96  Échange entre Claude Descôteaux et Louise Fréchette d’une part et Joseph Courchesne fils et Thérèse Labonté. — 1782.

 

F254/A1/3/97  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Baie-du-Febvre, baptême de Jean-Baptiste Caya fils de Joseph Caya et Élisabeth Goudreau (1782). — 1854.

 

F254/A1/3/98  Concession par Claude Cécile à Joseph Genest Labarre d’une terre située dans le fief Roquetaillade. — 1782.

 

 

F254/A1/3/98A  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Sainte-Anne-de-Varennes, baptêmes de Louis Lozeau fils de François Lozeau et Louise Rousseau (1783). — 1855.

 

 

F254/A1/3/99  Cession par Joseph Genest Labarre et Agathe Bourbeau à Adrien Labarre d’une terre. — 1784.

 

 

F254/A1/3/100  Échanges entre Jean-Baptiste Robert et Nathalie Orion et François Lacharité et Antoinette Foucault. — 1785.

 

 

F254/A1/3/101  Extrait de l’acte de partage des biens de la succession de Louis-Joseph Godefroy de Tonnancour. —1785.

 

 

F254/A1/3/102  Terrier des fiefs Godefroy, Tonnancour et Roquetaillade. — 1785.

 

 

F254/A1/3/103  Carte montrant les limites entre Courval et Godefroy. — 17??. — 1 document cartographique.

 

 

F254/A1/3/104  Tableau généalogique de la famille Godefroy. — 1785.

 

 

F254/A1/3/105  Échanges entre Joseph Robert et Françoise Therrien d’une part et François Lacharité et Antoinette Foucault. — 1786.

 

 

F254/A1/3/106  Concession par Jean Drouet de Richerville à Michel Champoux d’une terre située dans le fief Roquetaillade. — 1786.

 

 

F254/A1/3/107  Vente par Nicolas Saint-Martin et Marie-Louise de Tonnancour à Thomas Coffin marchand de Montréal de parts dans la seigneurie de Yamaska, dans le fief Gatineau, dans le fief Roquetaillade et dans le fief Godefroy. — 1786.

 

 

F254/A1/3/108  Vente par Marie-Anne Godefroy de Saint-Paul veuve de Joseph Jutras à Thomas Coffin seigneur de Pointe-du-Lac d’une terre située dans le fief Roquetaillade. — 1788.

 

 

F254/A1/3/109  Vente par Joseph Caya, Jean-Baptiste Joubert, Marie-Josephte Lefebvre, Louis-Marie Lafrenière et Marie-Josephe Lefebvre à Louis Beaubien fils d’un champeaux de terre située à La Baie. — 1788.

 

 

F254/A1/3/110  Échange entre Thomas Coffin et Marguerite Godefroy de Tonnancour d’une part et Joseph-Marie de Tonnancour et Catherine Pelissier. — 1789.

 

 

F254/A1/3/111  Échanges entre Charles Orion Champagne et Jean-Baptiste Labonté. — 1790.

  

F254/A1/3/112  Vente par François Lepitre à Jean-Baptiste Labonté d’une terre située à Nicolet. — 1790.

F254/A1/3/113  Procuration donnée par René Guay à Jean-Baptiste Lozeau. — 1798.

 

F254/A1/3/114  Vente par Jacques Duplessis et Madeleine Godefroy Saint-Paul à Joseph Lemaître Lottinville d’une partie de terre située dans le fief Godefroy. — 1791.

 

 

F254/A1/3/115  Vente par Antoinette Duguay veuve de Claude Cécile à Louis Cécile son fils d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1791.

 

 

F254/A1/3/116  Cession par Jacques Lefebvre et Josephe Baillargeon à Joseph Lefebvre leur fils. — 1792.

 

 

F254/A1/3/117  Compromis entre Joseph Crevier Saint-François et François Despins d’une part et Marie-Josephe Delorme et René Guay. — 1793.

 

 

F254/A1/3/118  Vente par Joseph Grandmont et Madeleine Belcourt à Joseph Grandmont fils d’une terre en prairie située à La Baie. — 1794.

 

 

F254/A1/3/119  Vente par Pierre Brassard Bellarmin à Claude Triganne Laflèche d’une terre située à Nicolet. — 1794.

 

 

F254/A1/3/120  Échanges entre Joseph Triganne Laflèche d’une part et Jean-Baptiste Lozeau et Marie-Angèle Triganne Laflèche. — 1794.

 

 

F254/A1/3/121  Vente par Louis Proulx à Pierre Lacharité. — 1796.

 

 

F254/A1/3/122  Obligation par René Guay et Élisabeth Manseau en faveur de Jean-Baptiste Lozeau. — 1796.

 

 

F254/A1/4/123  Liste des titres de René Guay. — 1796.

 

 

F254/A1/4/124  Vente par Joseph Triganne Laflèche à Jean-Baptiste Bélonie Chauvette. — 1796.

 

 

F254/A1/4/125  Concession par Joseph Lottinville à Pierre Leprince d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1796.

 

 

F254/A1/4/126  Procès-verbal d’arpentage des lignes de séparation entre Augustin Lozeau et Jean-Baptiste Taufilay Saint-Jean. — 1797.

 

 

F254/A1/4/127  Obligation consentie par René Guay en faveur de Jean-Baptiste Lozeau. — 1797.

 

 

F254/A1/4/128  Concession par Pierre Cressé à Pierre Bertrand d’une terre située à la concession du Grand Saint-Esprit. — 1797.

 

 

F254/A1/4/129  Foi et hommage de Lottinville pour sa part dans le fief Godefroy (extrait des registres du papier terrier tome 2 no 128). — 1798.

 

 

F254/A1/4/130  Foi et hommage de Louis Proulx pour Lussodière, Roquetaillade et une partie de La Baie (extrait des registres du domaine du roi tome 1 no 127). — 1798.

 

 

F254/A1/4/131  Constitution de rente par Jacques Duguay Duplessis en faveur de François Noiseux. — 1798.

 

 

F254/A1/4/132  Concession par Étienne Leblanc demeurant à Champlain seigneur en partie du fief Godefroy à Jacques Vincent Cyr. — 1799.

 

 

F254/A1/4/133  Échanges entre Daniel Raymond et Jean-Baptiste Lozeau. — 1799.

 

 

F254/A1/4/134  Vente par Jean-Baptiste Cotret et Marie Descôteaux à Joseph Lemire Foucault d’une terre située à Nicolet. — 1799.

 

 

F254/A1/4/135  Avertissement des seigneurs Jean-Baptiste Lozeau et François Despins, interdiction de faire du sucre ou couper du bois à la lisière du bois le long du lac. — 1799

 

 

F254/A1/4/136  Vente par Antoine Lepellé Desmarais et Claire Lassiseraye à Louis Cécile d’une part et portion du fief Godefroy. — 1799.

 

 

F254/A1/4/137  Liste des sommes dues par billets à la succession de Triganne Laflèche. — 1799.

 

 

F254/A1/4/138  Billet payé par Jean-Baptiste Lozeau à la veuve Guay (Élisabeth Manseau). — 1799.

 

 

F254/A1/4/139  Quittance par Élisabeth Manseau veuve Guay à Jean-Baptiste Lozeau. — 1799.

 

 

F254/A1/4/139A  Testament de Antoinette Duguay veuve de Claude Cécile. — 1799.

 

 

F254/A1/4/140  Vente par Étienne Bougeau L’Espérance à Jean-Baptiste Lozeau de ses droits et prétentions dans la seigneurie de La Baie. — 1800.

 

 

F254/A1/4/141  Concession par Marie-Anne Godefroy Saint-Paul veuve de Joseph Jutras à Joseph Desrosiers Dargis d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1800.

 

 

F254/A1/4/142  Concession par Étienne Leblanc à Michel Richard d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1800.

 

 

F254/A1/4/143  René Guay contre Pierre-Michel Cressé, liste des papiers remis à Louis Dunière pour Jean-Baptiste Lozeau par le procureur de René Guay. — 1800.

 

 

F254/A1/4/144  Procès-verbal d’arpentage fait à la réquisition de Pierre-Michel Cressé et Jean-Baptiste Lozeau. — 1800.

 

 

F254/A1/4/145A  Carte illustrant Nicolet-Sud de l’île du Domaine à la route Saint-Cyr. — [1800]. — 1 document cartographique.

 

 

F254/A1/4/145  Échange entre Jean-Baptiste Lozeau d’une part et Louis Lavallée habitant du chenal du moine seigneur de Saint-Michel d’Yamaska et Louise Despins. — 1801.

 

 

F254/A1/4/146  Vente par Louis Lavallée et Louise Despins à Jean-Baptiste Lozeau d’une terre située à La Baie. — 1801.

 

 

F254/A1/4/147  Vente par Jean-Baptiste Lozeau à Pierre Lemire fils de Louis Lemire d’une terre située à La Baie. — 1801

 

 

F254/A1/4/148  Deed of fief Godfroy. — 1801.

 

Document en anglais.

F254/A1/4/149  Concession par Étienne Leblanc à Joseph Leprince d’une terre située dans le fief Godefroy à la concession du Pays-Brûlé. — 1801.

 

 

F254/A1/4/149A  Concession par Étienne Leblanc à Jean-Baptiste Leprince père pour Jean-Baptiste Leprince fils d’une terre située dans le fief Godefroy à la concession du Pays-Brulé. — 1801.

F254/A1/4/150  Procès-verbal de vérification des bornes de pierre entre Jean-Baptiste Lozeau et la fabrique de Nicolet. — 1801.

 

 

F254/A1/4/151  Concession par Benjamin Hart pour Alexandre Hart seigneur en partie du fief Godefroy à François Bourque d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1801.

 

 

F254/A1/4/152  Déclaration de Étienne Beaupré au sujet des limites de la seigneurie. — 1801.

 

 

F254/A1/4/153  Arbitrage au sujet des limites de la seigneurie. — 1801.

 

 

F254/A1/4/154  Cession et abandon par Jean-Baptiste Poulin de Courval et Félicité Adélaïde Pilette à Moses, Ezekiel, Benjamin et Alexandre Hart. — 1801.

 

 

F254/A1/4/155  Donation par Élisabeth Robidas Manseau veuve de René Guay à Joseph Robidas Manseau son frère d’une terre située à La Baie. — 1801.

 

 

F254/A1/4/156  Vente de droits successifs dans le fief Roquetaillade par John Craig Morris et son épouse à Moses Hart. — 1801.

 

 

F254/A1/4/157  Ratification par Antoine Beaubien d’un acte de vente fait par Jean-Louis Beaubien à Jean-Baptiste Lozeau. —1801.

 

 

F254/A1/4/158  Vente et concession par Joseph Lemaître Lottinville à Louis-Henry Chevrefils Bélisle d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1802.

 

 

F254/A1/4/159  Vente par Marguerite Moulin Picottin et Antoine Moulin Picottin à François et Antoine Belcourt d’une prairie située à La Baie. — 1802.

 

 

F254/A1/4/160A  Reçu de Élisabeth Manseau veuve Guay pour pension viagère reçue de Jean-Baptiste Lozeau. — 1802.

 

 

F254/A1/4/160  Vente d’une partie du fief Roquetaillade par Louis-Joseph LeProust et Françoise Lefebvre Bellefeuille à Moses Hart seigneur du fief Sainte-Marguerite. — 1802.

 

 

F254/A1/4/161  Procès-verbal d’arpentage de la seigneurie de Nicolet. — 1802.

 

 

F254/A2/1/1  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Ignace Lupien d’une terre située à La Baie. — 1803.

 

 

F254/A2/1/2  Vente par Louis Poulin de Courval à Moses et Ezekiel Hart de ses droits sur la seigneurie de Nicolet. — 1802.

Document en anglais.

F254/A2/1/3  Vente par Toussaint Lesieur et Charlotte LeProust à Moses Hart d’une part du fief Roquetaillade. — 1803.

 

 

F254/A2/1/4  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Antoine Duguay. — 1803.

 

 

F254/A2/1/5  Vente par Louis René Labadie de Tonnancour pour Paul Roch de Saint-Ours et Marguerite Madeleine de Tonnancour veuve de Thomas Pendergast à Joseph Badeaux d’une part dans les fiefs Godefroy et Roquetaillade. — 1803.

 

 

F254/A2/1/6  Vente par Louis René Labadie de Tonnancour pour Paul Roch de Saint-Ours et Marguerite Madeleine de Tonnancour veuve de Thomas Pendergast à Joseph Badeaux d’une part dans les fiefs Godefroy et Roquetaillade. — 1803.

Document incomplet

F254/A2/1/7  Reçu de Élisabeth Manseau veuve Guay pour rente annuelle et viagère reçue de Jean-Baptiste Lozeau. — 1803.

 

 

F254/A2/1/8  Vente par Joseph Triganne à Jean-Baptiste Lozeau d’une maison bâtie en bois située à La Baie. — 1804.

 

 

F254/A2/1/9  Échange entre Jean-Baptiste Lozeau d’une part et Louis Lemire et Thérèse Crevier Deschenaux. — 1804.

 

 

F254/A2/1/10  Reçu de Élizabeth Manseau veuve René Guay pour rente annuelle reçue de Jean-Baptiste Lozeau. — 1804.

 

 

F254/A2/1/11  Concession par Marie-Anne Saint-Paul veuve de Joseph Jutras à Antoine Jutras maître-forgeron d’une terre située dans le fief Godefroy à la concession Saint-Charles. — 1804.

 

 

F254/A2/1/12  Échange entre Antoine Proulx et Marguerite Gagnon d’une part et Jean-Baptiste Boulanger. — 1804.

 

 

F254/A2/1/13  Échange entre Antoine Proulx et Marguerite Gagnon d’une part et Jean-Baptiste Boulanger. — 1804.

 

 

F254/A2/1/14  Vente par Antoine Benoit à Pierre Benoit d’une terre située à la 2e concession de La Baie. — 1804.

 

 

F254/A2/1/15  Quittance par Josephte Benoit veuve de Louis Côté père à Louise Manseau veuve de Louis Côté fils. — 1805.

 

 

F254/A2/1/16  Quittance par Josephte Benoit veuve de Louis Côté père à Louise Manseau veuve de Louis Côté fils. — 1805.

 

 

F254/A2/1/17  Quittance par Joseph Pinard Beauchemin à Pierre Lemire et Louise Manseau. — 1805.

 

 

F254/A2/1/18  Procès-verbal de bornage entre Jean-Baptiste Lozeau et la fabrique de l’église de Nicolet. — 1805.

 

 

F254/A2/1/19  Vente par Antoine Rouillard et Marie Duval à Jean Dufft chirurgien d’une terre située à Nicolet. — 1805.

 

 

F254/A2/1/20  Liste des papiers pour le procès Lemire contre Lozeau. — 1805.

 

 

F254/A2/1/21  Reçu de Élisabeth Manseau veuve Guay pour pension viagère reçue de Jean-Baptiste Lozeau. — 1805.

 

 

F254/A2/1/22  Vente par Joseph-Marie de Tonnancour seigneur de Yamaska et Marie-Catherine Pelissier à Joseph Badeaux de tous leurs droits, parts et portions dans les fiefs Godefroy et Roquetaillade (avec reçus et quittance). — 1805.

 

 

F254/A2/1/23  Déclaration par Joseph Badeaux en faveur de Jean-Baptiste Lozeau. — 1805.

  

F254/A2/1/24  Renoncement par Ignace Daneau à Jean-Baptiste Lozeau d’un lopin de terre. — 1805.

F254/A2/1/25  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Ignace Daneau d’une terre située à La Baie. — 1806.

 

 

F254/A2/1/26  Vente par Louis-Joseph LeProust, John Craig Morris et Marie LeProust à Ezekiel Hart de leurs parts du fief Godefroy. — 1806.

 

 

F254/A2/1/27  Donation par Michel Eustache Gaspard Alain Chartier de Lotbinière seigneur de Lotbinière, Vaudreuil, Rigaud et autres lieux à Joseph-Marie Godefroy de Tonnancour seigneur de Yamaska, Louis-René Labadie Godefroy de Tonnancour et David David de tous les fruits et revenus de la part et portion des fiefs Godefroy et Roquetaillade de Josephte Godefroy de Tonnancour. — 1806.

 

 

F254/A2/1/28  Vente par Marie-Anne Godefroy de Saint-Paul veuve de Joseph Jutras, Antoine Jutras et Marie-Anne Jutras à Jean-Baptiste Lozeau de leurs droits, parts et portions des fiefs Godefroy et Roquetaillade. — 1806.

 

 

F254/A2/1/29  Confirmation par les héritiers de Joseph Jutras d’un acte de vente passé en 1788 par Marie-Anne Godefroy Saint-Paul à Thomas Coffin. — 1806.

 

 

F254/A2/1/30  Vente par Antoine Duguay Duplessis et Marguerite Buisson à Joseph Badeauxde leurs droits, parts et portions dans le fief Roquetaillade. — 1806.

 

 

F254/A2/2/31  Vente par Antoine Rouillard Lecomte, Thérèse Lemire et François Rouillard à Jean Dufft chirurgien d’une terre située à Nicolet. — 1806.

 

 

F254/A2/2/32  Déclaration de Antoine Lemire à savoir qu’il possède la totalité de la concession de Louis Lefebvre. — 1806.

 

 

F254/A2/2/33  Reçu de Jean-Baptiste Lozeau pour des acquisitions dans le domaine de sa majesté. — 1806.

 

 

F254/A2/2/34  Partage entre Adrien Genest Labarre veuf de Marguerite Coulombe et Pierre Coulombe. — 1806.

 

 

F254/A2/2/34A  Reçu de Élisabeth Manseau veuve Guay pour rente viagère reçue de Jean-Baptiste Lozeau. — 1806.

 

 

F254/A2/2/34B  Reçu de Élisabeth Manseau veuve Guay pour rente viagère reçue de Jean-Baptiste Lozeau. — 1806.

 

 

F254/A2/2/35  Accord entre Nicolas Saint-Martin, Marie-Louise Godefroy de Tonnancour, Jean-Baptiste Lozeau et Louis Proulx. — 1807.

 

 

F254/A2/2/36  Procès-verbal d’arpentage fait à la réquisition de Augustin Lozeau. — 1807.

 

 

F254/A2/2/37  Vente par Gabriel Robidas Manseau à Jean-Baptiste Lozeau de ses droits seigneuriaux. — 1807.

 

 

F254/A2/2/38  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Louis François Martinet dit Frère Louis d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1807.

 

 

F254/A2/2/39  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Michel Lampron Lacharité maître-potier d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1807.

 

 

F254/A2/2/40  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Michel Lampron Lacharité maître-potier d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1807.

2 documents.

 

 

F254/A2/2/41  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Jean Saint-Pierre maître-maçon d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1807.

 

 

F254/A2/2/42  Échange entre Antoine Lecomte et Louis Boisvert. — 1807.

 

 

F254/A2/2/43  Vente par Antoine Lecomte à Antoine Duguay d’une terre située à La Baie. — 1807.

 

 

F254/A2/2/44  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Joseph Therrien fils d’un emplacement dans le village de Nicolet. — 1807.

 

 

F254/A2/2/45  Vente par Moses Hart à Joseph-Claude Poulin de Courval prêtre, curé de Neuville et seigneur en partie de Nicolet de ses droits et prétentions dans la seigneurie de Nicolet. — 1808.

 

 

F254/A2/2/46  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Joseph Daniel père maître-forgeron d’un emplacement situé au village de Nicolet. — 1808.

 

 

F254/A2/2/47  Reçu de François Noiseux exécuteur testamentaire de Élisabeth Manseau veuve de René Guay pour dernier paiement de la rente viagère reçue de Jean-Baptiste Lozeau. — 1808.

 

 

F254/A2/2/48  Vente par Ezekiel Hart à Joseph-Claude Poulin de Couval de tous ses droits, parts et portions dans la seigneurie de Nicolet. — 1808.

 

 

F254/A2/2/49  Concession par Pierre-Michel Cressé à Jean-Baptiste Brassard Bellarmin capitaine de milice d’une terre située à Nicolet. — 1808.

 

 

F254/A2/2/50  Concession par Pierre-Michel Cressé à Antoine et Louis-Simon Villebrun d’une terre située à Nicolet. — 1808.

 

 

F254/A2/2/51  Cour du Banc du roi, jugement, Jean-Baptiste Lozeau contre Pierre-Michel Cressé, Claude Poulin Courval, Antoine Poulin de Courval, Josephte-Louise Poulin Cressé de Courval, Moses Hart, Ezekiel Hart, Benjamin Hart, Alexander Hart et Louis Courval. — 1809.

 

 

F254/A2/2/52  Testament de Françoise Proulx épouse de Joseph Lefebvre Labaie. — 1809.

 

 

F254/A2/2/53  Vente par Jean-Baptiste Saint-Pierre maître-maçon à Joseph Carmel d’un emplacement dans le village de Nicolet. — 1809.

 

 

F254/A2/2/54  Vente par Joseph Legros Duperron maître-cordonnier à Joseph Carmel d’un emplacement dans le village de Nicolet. — 1809.

 

 

F254/A2/2/55  Procès-verbal d’arpentage, Jean-Baptiste Lozeau contre Pierre-Michel Cressé et autres. — 1810.

 

 

F254/A2/2/56  Titre nouvel par Joseph Désilets à Antoine Désilets d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1810.

 

 

F254/A2/2/57  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de La Baie, baptême de Jean-Baptiste Caya fils de Jean-Baptiste-Olivier Caya et Marie-Anne Cartier. — 1811.

 

 

F254/A2/2/58  Concession par Grégoire Bourque à Jean-Baptiste Morin prêtre d’un emplacement situé à Saint-Grégoire le long de la route qui conduit à l’église pour tenir une école. — 1811.

 

 

F254/A2/2/59  Plan figuratif et procès-verbal des terrains de Étienne Duval, Joseph Dupont, Louis et Pierre Denoncourt, Joseph Forest, Joseph Trudel et Louis Pellerin. — 1812. — 1 document cartographique.

 

 

F254/A2/2/60  Procès-verbal d’arpentage à la réquisition de Étienne Duval fils, Joseph Dupont, Louis et Pierre Denoncourt de la 1ère concession du fief Roquetaillade / Procès-verbal d’arpentage à la réquisition de Joseph Forest, Joseph Trudel, Louis Pellerin et Joseph Lord du fief Roquetaillade. — 1812.

 

 

F254/A2/2/61  Échanges entre Jean-Baptiste Lampron Lacharité père et Jean-Baptiste Lampron Lacharité fils. — 1812.

 

 

F254/A2/2/62  Concession par Joseph Lord à Charles [Charoit] menuisier d’un emplacement situé dans le village de Saint-Grégoire. — 1812.

 

 

F254/A2/2/63  Concession par Joseph Lord à Joseph Béliveau maître-forgeron d’un emplacement situé dans le village de Saint-Grégoire. — 1812.

 

 

F254/A2/2/64  Concession par Joseph Lord à Antoine Talbot d’un emplacement situé dans le village de Saint-Grégoire. — 1812.

 

 

F254/A2/2/65  Concession par Joseph Lord à Simon Vertefeuille fils âgé de 12 ans par Marguerite Sarrasin sa mère d’un emplacement situé dans le village de Saint-Grégoire. — 1812.

 

 

F254/A2/3/66  Concession par Joseph Lord à Thomas Moreau maître-maçon d’un emplacement situé dans le village de Saint-Grégoire. — 1812.

 

 

F254/A2/3/66A  Reçu de François Noiseux pour paiement à M. Courval. — 1812.

 

 

F254/A2/3/67  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Sainte-Famille-de-Boucherville, mariage de Louis Lozeau et Marie Lamoureux. — 1812.

 

 

F254/A2/3/68  Quittance entre Jean-Baptiste Lozeau et Augustin Deshaies. — 1813.

 

 

F254/A2/3/69  Vente par Michel Houle fils à Augustin Deshaies d’une terre située dans la 2e concession de La Baie. — 1813.

 

 

F254/A2/3/70  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Joseph Lord à Jean-Baptiste Lozeau d’une rente foncière affectée à un emplacement à Saint-Grégoire. — 1813.

 

 

F254/A2/3/71  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Joseph Lord à Jean-Baptiste Lozeau d’une rente foncière affectée à un emplacement à Saint-Grégoire. — 1813.

 

 

F254/A2/3/72  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Joseph Lord à Jean-Baptiste Lozeau d’une rente foncière affectée à un emplacement à Saint-Grégoire. — 1813.

 

 

F254/A2/3/73  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Joseph Lord à Jean-Baptiste Lozeau d’une rente foncière affectée à un emplacement situé à Saint-Grégoire près de l’église. — 1813.

 

 

F254/A2/3/74  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Joseph Lord à Jean-Baptiste Lozeau d’une rente foncière affectée à un emplacement à Saint-Grégoire. — 1813.

 

 

F254/A2/3/75  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Joseph Lord à Jean-Baptiste Lozeau d’une rente foncière affectée à un emplacement à Saint-Grégoire. — 1813.

 

 

F254/A2/3/76  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Joseph Lord à Jean-Baptiste Lozeau d’une rente foncière affectée à un emplacement à Saint-Grégoire. — 1813.

 

 

F254/A2/3/77  Notes sur des ventes de lots dans le Petit Saint-Esprit. — 1813.

 

 

F254/A2/3/78  Vente par Antoine Pelletier à Jean-Baptiste Lozeau des droits de cens et rentes et des droits féodeaux qu’il a acquis de Louis Beaubien. — 1813.

 

 

F254/A2/3/79  Donation par Louis Martin à Louis Guimont son gendre. — 1814.

 

 

F254/A2/3/80  Vente par Louis Saint-Jean fils et Thérèse Benoit à Louis Rousseau apprenti-menuisier d’une terre située dans la concession du Petit Saint-Esprit. — 1814.

 

 

F254/A2/3/81  Accord et convention entre Joseph Lemire et Jean-Baptiste Lozeau. — 1814.

 

 

F254/A2/3/82  Accord et convention entre Joseph Lemire et Jean-Baptiste Lozeau. — 1814.

 

 

F254/A2/3/83  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Jean Levasseur d’une terre située à La Baie. — 1815.

 

 

F254/A2/3/84  Vente par Michel Trudel à Joseph Trudel son fils. — 1815.

 

 

F254/A2/3/85  Vente par Angélique Robert veuve de Simon Raymond à Jean-Baptiste René de Cotret d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1815.

 

 

F254/A2/3/86  Vente par Louis Guimont et Marguerite Martin à Louis et François Beaubien d’une terre située à La Baie. — 1815.

 

 

F254/A2/3/87  Vente par Catherine Rousseau veuve de Louis Gouin à Pierre Lafond fils d’une terre située dans la seigneurie de Courval. — 1815.

 

 

F254/A2/3/88  Échange entre Joseph Boisvert fils et François Pelletier. — 1815.

 

 

F254/A2/3/89  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Joseph Boisvert fils d’une terre située à La Baie. — 1816.

 

 

F254/A2/3/90  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Joseph Bourque d’une terre située dans le fief Godefroy à la concession Saint-Charles. — 1816.

 

 

F254/A2/3/91  Vente par Jean-Baptiste René de Cotret à François Rocheleau fils d’un emplacement situé au village de Nicolet. — 1816.

 

 

F254/A2/3/92  Liste des papiers fournis à l’avocat Vézina par Jean-Baptiste Lozeau pour demande en bornage. — 1816.

 

 

F254/A2/3/93  Cour du Banc du roi, déclaration, Antoine Lemire contre Joseph Lupien. — 1816.

 

 

F254/A2/3/94  Vente par Joseph Carmel à Antoine Pothier d’un emplacement situé au village de Nicolet. — 1816.

 

 

F254/A2/3/95  Vente par Antoine Talbot journalier à Jean-Baptiste Lord d’un emplacement situé au village de Saint-Grégoire. — 1816.

 

 

F254/A2/3/95A  Reçu de Jean-Baptiste Lozeau pour rente reçue de Antoine Pothier. — 1817.

 

 

F254/A2/3/96  Concession par Étienne Leblanc à Firmin Hébert d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1817.

 

 

F254/A2/3/97  Titre nouvel de concession par Jean-Baptiste Lozeau à Antoine Lafond. — 1817.

 

 

F254/A2/3/98  Vente par Joseph Goudreau maître-forgeron et Marguerite Fleurent Beauchemin à Joseph Pelletier d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1817.

 

 

F254/A2/3/99  Vente par Pierre Cressé fils clerc avocat à Hippolyte Rolette d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1817.

 

 

F254/A2/3/100  Vente par Étienne Leblanc et Josephte Drouet de Richerville à Jean-Baptiste Lozeau d’une part du fief Roquetaillade. — 1817.

 

 

F254/A2/4/101  Vente par Antoine Pothier et Marguerite Gauthier à Louis Chaperon d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1817.

 

 

F254/A2/4/102  Vente par Louis-René Labadie Godefroy de Tonnancour à Jean-Baptiste Lozeau de l’usufruit et autres droits seigneuriaux qu’il possède dans les fiefs Godefroy et Roquetaillade. — 1818.

 

 

F254/A2/4/103  Concession par Michel Lampron Lacharité maître-potier à Joseph Pelletier d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1818.

 

 

F254/A2/4/104  Vente par Charles Orion Champagne à Michel Provencher Villebrun d’une terre située à Nicolet. — 1818.

 

 

F254/A2/4/105  Vente par Étienne Leblanc et Josephte Drouet Richerville à Jean-Baptiste Lozeau d’une part du fief Roquetaillade. — 1818.

 

 

F254/A2/4/106  Vente par Étienne Leblanc et Josephte Drouet Richerville à Jean-Baptiste Lozeau d’une part du fief Roquetaillade. — 1818.

F254/A2/4/107  Quittance par Étienne Leblanc et Josephte Drouet de Richerville à Jean-Baptiste Lozeau. — 1818.

 

 

F254/A2/4/108  Cession et transport par Louis Cécile fils à Jean-Baptiste Lozeau. — 1819.

 

 

F254/A2/4/109  Vente par Antoine Buisson à Jean-Baptiste Lozeau d’une terre située dans le fief Roquetaillade. — 1819.

 

 

F254/A2/4/110  Cession et transport par Joseph Bourque [Milot] volontaire à Jean-Baptiste Lozeau. — 1819.

 

 

F254/A2/4/111  Vente par Louis-Claude Cressé notaire à Luc-Michel Cressé notaire d’une partie de terre située à Nicolet. — 1819.

 

 

F254/A2/4/112  Vente par Marie-Josephte Cressé à Luc-Michel Cressé son frère, notaire d’un emplacement situé à Nicolet et d’une terre située dans le fief Roquetaillade. — 1820.

 

 

F254/A2/4/113  Vente par Jean-Baptiste Cressé et Marie-Anne Crevier Saint-François à Luc-Michel Cressé notaire de leurs parts et portions dans le fief Roquetaillade. — 1820.

 

 

F254/A2/4/114  Vente par Antoine Hamel fils à Charles Marotte Labonté fils de Joseph d’une terre située dans la 4e concession de La Baie. — 1820.

 

 

F254/A2/4/115  Concession par Jean-Baptiste Lozeau à Étienne Côté de tous les terrains qui peuvent lui appartenir dans les fiefs et seigneuries de La Baie, Saint-Grégoire, Roquetaillade et Godefroy. — 1820.

 

 

F254/A2/4/116  Vente par Édouard Hale pour William B. Cottman et Joseph Carmel à Jean-Baptiste Lozeau d’un emplacement situé à Nicolet. — 1821.

 

 

F254/A2/4/117  Vente par Édouard Hale pour William B. Cottman et Joseph Carmel à Jean-Baptiste Lozeau d’un emplacement situé à Nicolet. — 1821.

 

 

F254/A2/4/118  Quittance fournie par Joseph Carmel. — 1821.

 

 

F254/A2/4/119  Titre nouvel par Antoine Jutras à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située dans la 3e concession de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/120  Titre nouvel par Louis Lampron Lacharité à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située dans la 3e concession de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/121  Titre nouvel par Jean-Baptiste et Joseph Lefebvre Descôteaux à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située dans la 2e concession de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/122  Titre nouvel par Joseph Boucher fils à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située dans la 3e concession de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/123  Titre nouvel par Henry Garon à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située dans la 3e concession de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/124  Titre nouvel par Joseph Daneau et Pascal Houle à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures de chacun une terre situé au 3e rang de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/125  Titre nouvel par Françoise Duguay veuve de Jean-Baptiste Lemire Foucault à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située au 2e rang de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/126  Titre nouvel par François Piché à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située dans la concession du Vide-Poche à Saint-Grégoire. — 1822.

 

 

F254/A2/4/127  Titre nouvel par François Poirier à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située au rang du village dans le fief Godefroy. — 1822.

 

 

F254/A2/4/128  Titre nouvel par Charles Dupuis à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située au rang du village dans le fief Godefroy. — 1822.

 

 

F254/A2/4/129  Titre nouvel par Pierre Poulet à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située dans la concession du Vide-Poche dans le fief Godefroy. — 1822.

 

 

F254/A2/4/130  Titre nouvel par Laurent Cyr à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située dans la concession du Brûlé dans le fief Godefroy. — 1822.

 

 

F254/A2/4/131  Titre nouvel par Pierre Hébert fils de Joseph et Honoré Hébert fils de Jean à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures de chacun une terre située dans la concession Saint-Charles du fief Roquetaillade. — 1822.

 

 

F254/A2/4/132  Titre nouvel par Marc Charpentier et Pierre Houle à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures de chacun une terre située à la 3e concession de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/133  Titre nouvel par Antoine Boisvert à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située à La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/134  Titre nouvel par Michel Séguin notaire à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située à la 1ère concession de La Baie. — 1822.

 

 

F254/A2/4/135  Titre nouvel par Jean-Baptiste Hébert à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures de 5 terres dans le fief Roquetaillade. — 1822.

 

 

F254/A2/5/136  Titre nouvel par Charles Babineau à Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et ses enfants mineures d’une terre située à la concession du Vide-Poche dans le fief Roquetaillade. — 1822.

 

 

F254/A2/5/137  Transaction entre Victoire Bergeron veuve de Joseph Bourque et Marie-Angèle Triganne Laflèche veuve de Jean-Baptiste Lozeau et Joseph Lozeau. — 1823.

 

 

F254/A2/5/138  Titre nouvel par Casimir Ouellette maître-forgeron à Marie-Josephte et Louise Lozeau filles mineures de Jean-Baptiste Lozeau et Marie-Angèle Triganne Laflèche d’une terre située à la 3e concession de La Baie. — 1823.

 

 

F254/A2/5/139  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Sainte-Famille de Boucherville, sépulture de Louis Lozeau époux de Marie Lamoureux. — 1824.

 

 

F254/A2/5/140  Titre nouvel par Joseph Lozeau tuteur de Marie-Josephte et Louise Lozeau à Louis Gauthier d’un terrain situé à La Baie. — 1824.

 

F254/A2/5/141  Transaction entre Joseph Lozeau tuteur, François Despins père, François Despins fils, Louis Manseau et Antoine Lemire d’une part et les Syndics de la commune de La Baie. — 1824.

 

 

F254/A2/5/142  Titre nouvel par Joseph Lozeau tuteur à François Deshaies d’une terre située à la 1ère concession de La Baie. — 1824.

 

 

F254/A2/5/143  Bail à rente foncière par les Syndics de la commune de La Baie à François Vallée d’un terrain située dans la commune. — 1824.

 

 

F254/A2/5/144  Vente par François Lemire à Antoine Lemire son frère de ses parts et portions dans la seigneurie de La Baie. — 1824.

 

 

F254/A2/5/145  Échanges entre Charles Babineau et Anasthasie Lacourse d’une part et Édouard Cyr et Marie Forest. — 1825.

 

 

F254/A2/5/146  Autorisation pour confirmer un acte de vente. — 1825.

 

 

F254/A2/5/147  Autorisation pour confirmer un acte de vente. — 1825.

 

 

F254/A2/5/148  Autorisation pour confirmer un acte de vente. — 1825.

 

 

F254/A2/5/149  Autorisation pour la ratification d’une transaction. — 1825.

 

 

F254/A2/5/149A  Document non-identifié. — 1825.

 

 

F254/A2/5/149B  Entrée de Jo[seph] Raymond dans le moulin près de l’église. — 1825.

 

 

F254/A2/5/150  Titre nouvel par Joseph Lozeau tuteur à Alexis Clair Houle d’une terre située à la 1ère concession de La Baie. — 1825.

 

 

F254/A2/5/151  Titre nouvel par Joseph Lozeau tuteur à Joseph Cyr fils de Vincent Cyr d’une terre située à la concession du Vide-Poche dans le fief Roquetaillade. — 1825.

 

 

F254/A2/5/152  Bail à rente foncière par Joseph Lozeau tuteur à François Trudel charpentier d’un terrain situé à Nicolet. — 1826.

 

F254/A2/5/153  Ratification d’un contrat de concession par Joseph Houle. — 1826.

 

 

F254/A2/5/154  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Frédéric Rolette à Louis Pinard Beauchemin marchand et aubergiste d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1826.

 

 

F254/A2/5/155  Bail d’un emplacement par Joseph Lozeau tuteur à Joseph Trudel père maître-forgeron. — 1826.

 

 

F254/A2/5/156  Bail à rente foncière par Joseph Lozeau tuteur à Isidore Jutras d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1826.

 

 

F254/A2/5/157  Bail à rente foncière par Joseph Lozeau tuteur à Calvin Alexander médecin d’emplacements situés dans le village de Nicolet. — 1826.

 

 

F254/A2/5/158  Partage entre Joseph Lozeau tuteur d’une part et François Despins père, François Despins fils et Louis Manseau. — 1826.

 

 

F254/A2/5/159  Partage de la seigneurie de La Baie entre Joseph Lozeau tuteur d’une part et François Despins père, François Despins fils et Louis Manseau. — 1826.

 

 

F254/A2/5/160  Vente par Louis Gugy shérif des biens de Louis Chaperon marchand à Joseph Lozeau d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1826.

 

 

F254/A2/5/161  Convention entre Joseph Lozeau tuteur et Louis Lampron. — 1826.

 

 

F254/A2/5/162  Concession par Joseph Lozeau tuteur à Louis Lampron d’une terre située à la 3e concession de La Baie. — 1826.

 

 

F254/A3/1/1  Bail à rente foncière par Joseph Lozeau tuteur à Pierre Olivier menuisier d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1827.

 

 

F254/A3/1/2  Vente à Étienne Leblanc à Jean-Baptiste Lozeau d’une part du fief Roquetaillade. — 1817.

 

 

F254/A3/1/3  Reçu par Joseph Pacaud à Luc-Michel Cressé par Joseph Lozeau et Pierre Brassard / Reçu de Pierre Brassard à Joseph Pacaud. — 1827.

 

F254/A3/1/4  Reçu par Kenelm Connor Chandler de Marguerite Hamel veuve de Joseph Pelletier pour un emplacement vendu par Isidore Lavallée Jutras en 1827. — 1832.

 

 

F254/A3/1/5  Cession par Isidore Jutras à Marguerite Hamel veuve de Joseph Pelletier d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1827.

 

 

F254/A3/1/6  Protêt par Joseph Lozeau tuteur à Antoine Hamel pour avoir couper des arbres. — 1828.

 

 

F254/A3/1/7  Procès-verbal du relevage de la ligne qui sépare la seigneurie de La Baie de celle de Courval et des bornes plantées. — 1828.

 

 

F254/A3/1/8  Foi et hommage des fiefs Roquetaillade, Godefroy et une partie de La Baie. — 1829.

Document en anglais.

F254/A3/1/9  Constitution de rente par Guillaume Crépeau à Joseph Lozeau tuteur. — 1829.

 

 

F254/A3/1/10  Vente par Alexis Sicard à Louis Goudreau maître-forgeron d’un emplacement situé à la 1ère concession de La Baie. — 1829.

 

 

F254/A3/1/11  Cour du Banc du roi, jugement sur la requête de Joseph Lozeau tuteur pour l’entérinement de lettres de terrier pour le fief Roquetaillade. — 1829.

 

 

F254/A3/1/12  Déclaration de Louis Goudreau forgeron en faveur des mineures Lozeau. — 1829.

 

 

F254/A3/1/13  Titre nouvel par François Pierre Houle et Marie Dionne à Joseph Lozeau tuteur de deux terres situées à la 2e concession de La Baie. — 1829.

 

 

F254/A3/1/14  Titre nouvel par Charles Charest à Joseph Lozeau tuteur d’un emplacement situé dans le village de Saint-Grégoire. — 1829.

 

 

F254/A3/1/15  Titre nouvel par Charles Trudel à Joseph Lozeau tuteur d’une terre située dans le 2e rang dans le fief Roquetaillade. — 1829.

 

 

F254/A3/1/16  Titre par Grégoire Flavien Bergeron et Joseph Lozeau tuteur d’une terre située dans le 5e rang nommé Beauséjour dans le fief Godefroy. —1829.

F254/A3/1/17  Titre nouvel par Hubert Bergeron à Joseph Lozeau tuteur d’une terre située dans le 5e rang nommé Beauséjour dans le fief Godefroy. — 1829.

 

 

F254/A3/1/18  Titre nouvel par Raphaël Leblanc à Joseph Lozeau d’une terre située dans la concession d’en bas du chemin du Roi dans la seigneurie de La Baie. — 1830.

 

 

F254/A3/1/19  Vente par Charles Manseau à Stanislas Caya de 2 parts de terre située à la 1ère concession de La Baie. — 1830.

 

 

F254/A3/1/20  Vente par Louis Goudreau forgeron à Pierre Fournier maçon d’un terrain situé à la 1ère concession de La Baie. — 1830.

 

 

F254/A3/1/21  Titre nouvel de bail à rente foncière par Joseph Lozeau tuteur à François Jutras d’un terrain situé dans le village de Nicolet. — 1830.

 

 

F254/A3/1/22  Titre nouvel de bail à rente foncière par Joseph Lozeau tuteur à Pierre Lizotte et Élisabeth Therrien d’un terrain situé dans le village de Nicolet. — 1830.

 

 

F254/A3/1/23  Déclaration de Antoine Trottier fils en faveur des mineures Lozeau. — 1830.

 

 

F254/A3/1/24  Liste des titres nouvel qui n’ont pas été signés soit par les parties ou par le notaire entre novembre 1829 et février 1831. — 1831.

 

 

F254/A3/1/25  Cession par Germain Hudon Beaulieu cultivateur et aubergiste et Josephte Lefebvre Descôteaux à Louis garçon adopté par les cédants et connu sous le nom de Louis Beaulieu d’une terre située dans le fief Godefroy. — 1831.

 

 

F254/A3/1/26  Bail par Joseph Lozeau à Louis Boucher et Joseph Boust maître-meunier du moulin à vent de la 4e concession de La Baie. — 1831.

 

 

F254/A3/1/27  Titre nouvel par Kenelm Connor Chandler à Marcel Dionne d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1832.

 

 

F254/A3/1/28  Titre nouvel par Kenelm Connor Chandler à André Goubout (Godbout?) d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1832.

 

 

F254/A3/1/29  Titre nouvel par Kenelm Connor Chandler à Joseph Côté père d’une terre située à la concession duSud-Ouest de Nicolet. — 1832.

 

 

F254/A3/1/30  Titre nouvel par Kenelm Connor Chandler à Joseph Duguay père d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1832.

 

 

F254/A3/1/31  Titre nouvel par Kenelm Connor Chandler à Charles Dufft d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1832.

 

 

F254/A3/1/32  Titre nouvel par Kenelm Connor Chandler à Louis Auger d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1832.

 

 

F254/A3/1/33  Bail par Joseph Lozeau tuteur à Hyacinthe Proulx et Hyacinthe Lévesque pour l’exploitation de 4 sucreries situées dans la lisière du bois du Lac Saint-Pierre. — 1834.

 

 

F254/A3/1/34  Bail par Joseph Lozeau tuteur à Hyacinthe Proulx et Hyacinthe Lévesque pour l’exploitation de 4 sucreries situées dans la lisière du bois du Lac Saint-Pierre. — 1834.

 

 

F254/A3/1/35  Bail par Joseph Lozeau tuteur à Hyacinthe Proulx et Hyacinthe Lévesque pour l’exploitation de 4 sucreries situées dans la lisière du bois du Lac Saint-Pierre. — 1834.

 

 

F254/A3/1/36  Titre nouvel de constitution par Toussaint Provencher Villebrun en faveur des demoiselles Lozeau. — 1834.

 

 

F254/A3/1/37  Procès-verbal des lignes entre la Corporation du Séminaire de Nicolet et les mineures Lozeau. — 1835.

Document en anglais.

F254/A3/1/38  Titre nouvel par Guillaume Crépeau marchand à Joseph Lozeau tuteur d’une terre située à la 3e concession de La Baie. — 1835.

 

 

F254/A3/1/39  Concession par Joseph Lozeau tuteur à Louis Bellerose menuisier et Marie-Anne Jutras Lavallée d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1835.

 

 

F254/A3/1/40A  Demi-page d’un acte de donation, [Augustin Dupont et Geneviève Dupont d’une part à François Gauthier et Charlotte Dupont]. — [18??].

 

F254/A3/1/40  Titre nouvel par Joseph Lozeau à Jean-Baptiste Lafrance d’un emplacement situé dans le village de Nicolet. — 1836.

 

 

F254/A3/1/41  Concession par Joseph Lozeau tuteur à Joseph Cloutier d’un lot de terre situé dans le village de Nicolet. — 1836.

 

 

F254/A3/1/42  Titre nouvel par Julien Laframboise père en faveur de Joseph Lozeau tuteur d’un emplacement situé au village de Nicolet. — 1836.

 

 

F254/A3/1/43  Titre nouvel par François Leblond en faveur de Joseph Lozeau tuteur de lots de terre situées à Nicolet. — 1836.

 

 

F254/A3/1/44  Titre nouvel par Céleste Méthot à Joseph Lozeau tuteur d’une terre située dans le village de Nicolet. — 1836.

 

 

F254/A3/1/45  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de La Baie, mariage de Jean-Baptiste-Olivier Caya et Marie-Flore Richard. — 1837.

 

 

F254/A3/1/46  Titre nouvel par René Kimber fils et Louise Lozeau à Kenelm Connor Chandler de lots de terre situées à Nicolet. — 1838.

 

 

F254/A3/1/47  Vente par René Kimber fils et Louise Lozeau à James Marshall Perkins fils arpenteur d’un lot de terre située dans le village de Nicolet. — 1838.

 

 

F254/A3/1/48  Échange entre Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une part et René Kimber fils et Louise Lozeau. — 1839.

 

 

F254/A3/1/49  Échange entre Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une part et René Kimber fils et Louise Lozeau. — 1839.

 

 

F254/A3/1/50  Compte de recette des arrérages seigneuriaux provenant de la seigneurie de Nicolet reçu par Kenelm Connor Chandler dont un douzième appartient à Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1840.

 

 

F254/A3/1/51  Titre nouvel de constitution de rente par Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Joseph-Claude Poulin de Courval curé de Neuville. — 1840.

 

 

F254/A3/1/52  Partage entre Kenelm Connor Chandler et Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1840.

 

 

F254/A3/1/53  Vente par Isaac Gouverneur Ogden shérif des biens de feu James Marshall Perkins par Luc-Michel Cressé curateur à Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’un lot de terre située dans le village de Nicolet. — 1840.

 

 

F254/A3/1/54  Vente par Charles Métivier, Marie-Anne Pelletier, Céleste Méthot, Émélie Pelletier, Joseph Parmentier Nourry, Angèle Pelletier et Joseph Pelletier à Isidore Grandmont d’un lot de terre située à la 2e concession de La Baie, avec reçu de Isidore Grandmont. — 1840.

 

 

F254/A3/1/55  Rapport et procès-verbal d’une partie de l’opération et bornage entre Marie-Josephte-Émélie Lozeau, François Despins, Louis-Esdras Manseau et Joseph Lemire d’une part et le président et les syndics de la corporation de la commune, avec plans explicatifs. — 1842. — 10 documents cartographiques.

 

 

F254/A3/1/56  Suite du rapport et procès-verbal d’une partie de l’opération et bornage entre Marie-Josephte-Émélie Lozeau, François Despins, Louis-Esdras Manseau et Joseph Lemire d’une part et le président et les syndics de la corporation de la commune, avec plans explicatifs. — 1842. — 8 documents cartographiques.

F254/A3/1/57  Vente par Joseph-Ignace Rouillard Lecomte syndic de la faillite de Jean-Baptiste Provencher Lacharité aubergiste à Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’un lot de terre située près de la rivière Nicolet. — 1842.

 

F254/A3/1/58  Concession par Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Pierre René d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1842.

 

F254/A3/1/59  Procès-verbal du chaînage de la superficie d’un champeaux de terre appartenant à Pierre René à la réquisition de Luc-Michel Cressé agent de Marie-Josephte-Émélie Lozeau, avec plan explicatif. — 1842. — 1 document cartographique.

 

F254/A3/1/60  Bail à rente foncière rachetable par Marie-Josephte-Émélie Lozeau à William Marsden médecin-chirurgien d’un lot de terre située dans le village de Nicolet. — 1843.

 

F254/A3/1/61  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de La Baie, sépulture de Alexandre Gouin capitaine de milice époux de Josephte Côté. — 1845.

 

F254/A3/1/62  Titre nouvel par Amant Richard à Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1845.

F254/A3/1/63  Titre nouvel par François Rousseau à Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une terre située à la 3e concession de La Baie. — 1845.

 

 

F254/A3/1/64  Titre nouvel par Augustin Rousseau père, Antoine Rousseau et Augustin Rousseau fils à Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une terre située à la 3e concession nommée la Grande Plaine à La Baie. — 1845.

 

 

F254/A3/1/65  Vente par Jean-Baptiste Lafrance à Louis-Moïse Brassard prêtre d’un lot de terre située sur la rue Sainte-Angèle au village de Nicolet. — 1845.

 

 

F254/A3/1/66  Bail à loyer par Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Adolphe Lozeau d’une maison en bois située à La Baie. — 1845.

 

 

F254/A3/1/67  Accord entre Marie-Josephte-Émélie Lozeau et Joseph-Ignace Levasseur. — 1846.

 

 

F254/A3/1/68  Accord entre Marie-Josephte-Émélie Lozeau et Antoine Deshaies Saint-Cyr. — 1846.

 

 

F254/A3/1/69  Contrat [d’apprentissage] de Philip van Cortland Cressé étudiant en médecine avec William Marsden médecin. — 1846.

 Document en anglais.

F254/A3/1/70  Titre nouvel par Paul Duguay à Marie-Josephte-Émélie Lozeau de lots de terre situées à la 2e et 3e concession de La Baie. — 1846.

 

 

F254/A3/1/71  Titre nouvel par Jean-Baptiste Duguay à Marie-Josephte-Émélie Lozeau de lots de terre situées à la 1ère, 2e et 3e concession de La Baie. — 1846.

 

 

F254/A3/1/72  Marché et convention entre Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une part et Jean-Baptiste Cloutier et Jérôme Blanchette pour construire des moulins et pour se servir de l’eau de la rivière Despins. — 1846.

 

 

F254/A3/1/73  Vente par Pantaléon Brassard médecin-chirurgien pour Louis-Moïse Brassard prêtre son frère à Olivier Orion Laframboise d’un lot de terre située sur la rue Sainte-Angèle à Nicolet. — 1847.

 

 

F254/A3/1/74  Échanges entre Julien Orion Laframboise et Geneviève Coulombe d’une part et Olivier Orion Laframboise menuisier leur fils. — 1847.

 

F254/A3/1/75  Rétrocession par William Marsden médecin-chirurgien en faveur de Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’un lot de terre située dans le village de Nicolet. — 1847.

 

 

F254/A3/1/76  Bail, concession et vente par Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Esther Maria Whale épouse de William Marsden médecin-chirurgien d’un lot de terre située dans le village de Nicolet. — 1847.

 

 

F254/A3/1/77  Titre nouvel par Étienne Gaudet en faveur de Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une terre située à la 4e concession de La Baie. — 1847.

 

 

F254/A3/1/78  Titre nouvel par Antoine Cloutier en faveur de Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une terre située à la 4e concession de La Baie. — 1847.

 

 

F254/A3/1/79  Titre nouvel de constitution de rentes par Guillaume Crépeau en faveur de Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1847.

 

 

F254/A3/1/80  Rétrocession et déguerpissement par Esther Maria Whale épouse de William Marsden d’un lot de terre située dans le village de Nicolet. — 1847.

 

 

F254/A3/1/81  Avis de Marie-Josephte-Émélie Lozeau sur l’interdiction de prendre du bois dans la lisière de la commune. — 1848.

 

 

F254/A3/1/82  Concession par Philip van Cortland Cressé et Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Pierre Pinard d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1849.

 

 

F254/A3/1/83  Transport consenti par Antoine-Luc Poulin de Courval en faveur de Marie-Louise Normand de la paroisse de Saint-Barthélemi veuve de Joseph Coulombe par Jean-Baptiste Béland son gendre et procureur. — 1850.

 

 

F254/A3/1/84  Vente par Joseph Manseau de Northbury Massachusetts à Luc-Michel Cressé d’une terre située à la concession de la Grande Plaine à Nicolet. — 1850.

 

 

F254/A3/1/85  Reçu pour rentes seigneuriales de Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Henry Wulff et Alfred Trigge. — 1850.

 

 

F254/A3/1/86  Quittance par Jean-Baptiste Béland procureur de Marie-Louise Normand en faveur de Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1851.

 

F254/A3/1/87  Annonce de vente de charbon par Jesse Joseph. — 1851.

 

 

F254/A3/1/88  Bail à ferme par Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Germain Sirois fils d’une terre située à la concession du Nord-Est à Nicolet. — 1851.

 

 

F254/A3/1/89  Vente par Josephte Côté veuve de Alexandre Gouin à Charles Manseau d’une terre située dans le township de Durham. — 1852.

 

 

F254/A3/1/90  Vente par Josephte Côté veuve de Alexandre Gouin à Eulalie Barbeau épouse de Louis Manseau d’une terre située dans le township de Durham. — 1852.

 

 

F254/A3/1/91  Rétrocession par Joseph-Pierre Houle en faveur de Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une terre située à La Baie. — 1852.

 

 

F254/A3/1/92  Reçu pour deux contrats de concession de Philip van Cortland Cressé à Joseph Lafond. — 1853.

 

 

F254/A3/1/93  Titre nouvel par Jean Daneau journalier et commerçant à Marie-Josephte-Émélie Lozeau d’une terre située dans le village de Nicolet. — 1853.

 

 

F254/A3/1/94  Quittance par Jean-Baptiste Béland procureur de Marie-Louise Normand à Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1853.

 

 

F254/A3/1/95  Bill pour définir les droits seigneuriaux dans le Bas-Canada et en faciliter leur rachat. — 1853.

Document en anglais.

F254/A3/1/96  Contrat de mariage entre Victor-Hippolyte Pacaud et Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1858.

 

 

F254/A3/1/97  Vente de meubles par Benjamin Landry à Pierre Joyal Lafrenière. — 1854.

 

 

F254/A3/1/98  Concession par Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Isidore Jutras Lavallée d’une terre située à la 4e concession de La Baie. — 1854.

 

 

F254/A3/1/99  Vente par Isidore Jutras Lavallée à Philip van Cortland Cressé d’une terre située à la 4e concession de La Baie. — 1854.

 

 

F254/A3/1/100  Donation par Judith Rouillard veuve de Joseph Roy à Olivier Roy d’une terre située à la concession du Sud-Ouest de Nicolet. — 1836.

 

 

F254/A3/1/100A  Vente par Olivier Roy et Catherine Alie à Gabriel Duguay d’une terre située à la 1ère et 2e concession du Sud-Ouest à Nicolet. — 1854.

 

 

F254/A3/1/101  Reçu pour rentes seigneuriales de Marie-Josephte-Émélie Lozeau à Henry Wulff et Alfred Trigge. — 1854.

 

 

F254/A3/1/102  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Sainte-Anne-de-Varennes, baptême de Joseph Lozeau fils de François Lozeau et Louise Rousseau (1780). — 1855.

 

 

F254/A3/1/103  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Verchères, sépulture de François Tétreau époux de Louise L’oiseau (Lozeau) (1846). — 1855.

 

 

F254/A3/1/104  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Verchères, sépulture de Marie-Louise L’oiseau (Lozeau) épouse de François Tétreau (1847). — 1855.

 

 

F254/A3/1/105  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Sainte-Anne-de-Varennes, sépulture de Joseph Lozeau époux de Archange Provost (1837). — 1855.

 

 

F254/A3/1/106  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Sainte-Anne-de-Varennes, mariage de Joseph Lozeau et Marie-Archange Provost (1809). — 1855.

 

 

F254/A3/1/107  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Verchères, mariage de François Tétreau et Marie-Louise Lozeau (1791). — 1855.

 

 

F254/A3/1/108  Reçu de P. Cressé à B. Maurault. — 1855.

 

 

F254/A3/1/109  Promesse de Auguste Barthélemy Cressé envers Philip van Cortland Cressé son cousin de ne pas s’immiscer dans les affaires que Philip van Cortland Cressé a avec son frère Édouard Léopold Cressé. — 1855.

 

 

F254/A3/1/110  Livraison de maison à Marie-Josephte-Émélie Lozeau par Cléophas Côté menuisier procureur de Alexis Bélisle architecte de Saint-Zéphirin, une maison située à Nicolet construite par Gabriel Boucher et Georges Richard menuisiers et Félix Rochette maître-maçon en plâtre et crépisseur. — 1857.

 

 

F254/A3/1/111  Marchés et conventions entre Alexis Bélisle architecte et Marie-Josephte-Émélie Lozeau pour divers ouvrages qui restent à faire à la maison. — 1857.

 

 

F254/A3/1/112  Contrat de mariage entre Victor-Hippolyte Pacaud et Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1858.

 

 

F254/A3/1/113  Contrat de mariage entre Victor-Hippolyte Pacaud et Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1858.

 

 

F254/A3/1/114  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Nicolet, mariage entre Victor-Hippolyte Pacaud et Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1858.

 

 

F254/A3/1/115  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Nicolet, mariage entre Victor-Hippolyte Pacaud et Marie-Josephte-Émélie Lozeau. — 1858.

 

 

F254/A3/1/116  Cour supérieure, jugement dans la cause Marie-Josephte-Émélie Lozeau contre les présidents et syndics de la commune. — 1861.

 

 

F254/A3/1/116A  Reçu de veuve Jos Pelletier à Victor-Hippolyte Pacaud pour rente foncière. — 1862.

 

 

F254/A3/1/117  Avertissement, Avis public. Défense de couper, d’enlever, d’écorser, d’endommager le bois qui se trouve dans la lisière de bois de la commune sous peine de poursuite. — 1862, 1863, 1864, 1865.

 

 

F254/A3/1/118  Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures de Nicolet, sépulture de Hippolyte Pacaud époux de Josephte-Émélie Lozeau (1865). — 1867.

 

 

F254/A3/1/119  Cour supérieure, déclaration en garantie, Marie-Josephte-Émélie Lozeau contre Michel Chevrefils Bélisle contre le président et syndics de la commune. — 1868.

 

 

F254/A3/1/120  Cour supérieure, déclaration en garantie, Marie-Josephte-Émélie Lozeau contre Michel Chevrefils Bélisle contre le président et syndics de la commune. — 1868.


Annexe

Contrat de transport des archives de la seigneurie Lozeau par Charles Beaubien à l’oeuvre et fabrique de La Baie du Febvre. — 14 avril 1908.

Index des archives de la seigneurie Lozeau par ordre chronologique. Vol. I, vol. II et vol. III.

Liste des principaux documents concernant la seigneurie de La Baie Saint-Antoine.

Cour du Banc de la reine, en appel jugement, les président et syndics de la commune de la seigneurie de La Baie Saint-Antoine contre Marie-Josephte-Émélie Lozeau, épouse de Victor-Hippolyte Pacaud en 1866.

Retranscription.

Appel du jugement rendu le 19 octobre 1861 (F254/A3/1/116).

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